Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
1539296
Date de dépôt :
08/08/1988
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
08/08/1998

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 8 août 1988 par LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable), domicilié(e) PARNAC, 46140 LUZECH - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 8 août 1998.

LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : OPPIDUM , DOMAINE DE MELERY , CLEMENT MAROT , MAXIME DE CRAYSSHAC , CO , FLEUR D'OLT , DOMAINE DU CERROU , LE FLEURET D'OLT , GAUTIER MARIE D'OSTRIAC , DOMAINE BRU LAGARDETTE


LES COTES D'OLT (Société Coopérative Agricole à capital variable) - PARNAC, 46140 LUZECH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vins toutes catégories et boissons alcolliques en général